Réglement Intérieur

TITRE PREMIER : QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET D'ORGANISATION GENERALE

• Composition de la FFS
• Obligations des membres adhérents, associations affiliées, organismes agréés
• Aides financières – Dons
• Droits et propriétés de la FFS
• Rencontres nationales, internationales et appellation d'épreuves

TITRE DEUXIEME : LES LICENCES

• Les licenciés
• Assurance
• Les licences
• Délivrance de licences
• Catégories d'âge
• Obligations des sportifs de haut niveau

TITRE TROISIEME : LES ASSOCIATIONS AFFILIEES

• Conditions d'affiliation
• Renouvellement d'affiliation des associations : clubs
• Obligations des associations affiliées
• Fusion ou scission d'association – Changement de nom

TITRE QUATRIEME : ORGANISMES DECONCENTRES DE LA FFS

• Composition
• Responsabilité au sein d'un organisme déconcentré
• Conditions de délégation
• Renouvellement de délégation attribuée aux comités départementaux et régionaux
• Obligations des Comités départementaux et régionaux
• Organisation

TITRE CINQUIEME : LES ASSOCIATIONS NATIONALES AGREES PAR LA FFS

• Objet
• Conditions d'agrément
• Obligations des associations nationales agréées
• Renouvellement et retrait d'agrément

TITRE SIXIEME : LES ORGANISMES A BUT LUCRATIF AGREE

• Composition
• Conditions d'agrément
• Obligations

TITRE SEPTIEME : ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA FFS

• Le Comité Directeur de la Fédération
• L'assemblée générale de la Fédération

TITRE HUITIEME : STRUCTURE INTERNE DE LA FFS

SECTION I : LES DEPARTEMENTS

• Composition
• Le département de la vie fédérale
• Le département technique
• Le département administration – finances
• Le département promotion – communication

SECTION II : LES COMMISSIONS

• Généralités
• Rôle
• Les différentes commissions

Règlement intérieur adopté lors de l’assemblée générale du 23 Octobre 2004