Statuts de la FFS
TITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES
TITRE DEUXIEME : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
L'assemblée générale
Instances dirigeantes et Président de la Fédération
TITRE TROISIEME : AUTRES ORGANES DE LA FEDERATION
TITRE QUATRIEME : RESSOURCES ANNUELLES
TITRE CINQUIEME : MODIFICATIONS DES STATUTS ET DISSOLUTION
TITRE SIXIEME : SURVEILLANCE ET PUBLICITE
Conformément au décret n° 2004-22
du 07 janvier 2004 pris pour l’application de l’article
16 de la loi n°84610 du 16 juillet 1984
Statuts adoptés lors de l’assemblée
générale extraordinaire du 23 Octobre 2004
Statuts de la FFS
Status de la Fédération Française de Surf
votés le 15/12/2007
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